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Brevet européen · EP2294312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294312
Numéro de demande
EP09768670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01R 33/48 (2006.01)
Priorité
US 129411 24.06.2008
Demande PCT
PCT/CA2009/000873 25.06.2009
Publication PCT
WO2009/155700 30.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 29 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2022

  5. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  6. 16 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2016

  7. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Alberta Health Services

1500, 10123 - 99th Street, Edmonton, AB T5J 3H1, CA

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Carlone, Marco

Edmonton, AB T6R 3G3, CA

Fallone, B, Gino

Edmonton, Alberta T6R 2G6, CA

Murray, Brad

Sherwood Park, AB T8A 4C1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.