TREIBKÄFIGGESCHOSS
Brevet européen · EP2294354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2294354
- Numéro de demande
- EP09768882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 21 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F42B 5/18 (2006.01)F42B 14/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008029395 23.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003704 26.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/156033 30.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 5 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
06528 Martinsrieth, DE
29556 Suderburg, DE
29345 Unterlüss, DE
29320 Hermannsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.