MICROMIROIR A ACTIONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE

Brevet européen · EP2294472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294472
Numéro de demande
EP08805913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2008
Publié
16 mars 2011
Délivré
21 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2008/050970 02.06.2008
Publication PCT
WO2009/147304 10.12.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

Lemoptix SA

Chemin des Saules 1, 1185 Mont-sur-Rolle

Radiée du registre

Inventeur

ABELE, Nicolas

CH-1005 Lausanne

KHECHANA, Faouzi

CH-1023 Crissier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.