REAKTIONSBAUGRUPPE UND FLUSSTEILER

Brevet européen · EP2294491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294491
Numéro de demande
EP09755071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
G05D 11/13 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
NL 2001617 26.05.2008
NL 2001711 23.06.2008
NL 2002365 23.12.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/000122 26.05.2009
Publication PCT
WO2009/145614 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Avantium Technologies B.V.

Zekeringstraat 29, 1014 BV Amsterdam, NL

Inventeur

SMIT, Martin

1014 BV Amsterdam, NL

MOONEN, Roelandus Hendrikus Wilhelmus

1014 BV Amsterdam, NL

BODENSTAFF, Emilio René

1014 BV Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.