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Brevet européen · EP2294535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2294535
- Numéro de demande
- EP09766026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 9 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FR 0803472 20.06.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/000747 21.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/153464 23.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
ARTIGUE, Olivier
F-13530 Trets, FR
SEMORI, Stéphane
F-83400 Hyères, FR
TEBOUL, Deborah
F-13127 Vitrolles, FR
SICOT, Cécile
F-13790 Rousset, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.