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Brevet européen · EP2294591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294591
Numéro de demande
EP09753402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/16 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
Priorité
CH 796082008 27.05.2008
CH 714092009 07.05.2009
Demande PCT
PCT/CH2009/000173 25.05.2009
Publication PCT
WO2009/143643 03.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.