WASSERGEKÜHLTE DROSSEL
Brevet européen · EP2294591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2294591
- Numéro de demande
- EP09753402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/16 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 796082008 27.05.2008CH 714092009 07.05.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000173 25.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/143643 03.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.