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Brevet européen · EP2294665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2294665
- Numéro de demande
- EP09788786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H02G 1/08 (2006.01)H02G 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 132698 23.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/003306 01.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/005461 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
Westfield Center OH 44251, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.