LEISTUNGSSCHALTERGRUPPIERUNG
Brevet européen · EP2294692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2294692
- Numéro de demande
- EP09770480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H03K 3/57 (2006.01)H02M 7/48 (2007.01)H03K 17/0412 (2006.01)H03K 17/296 (2006.01)H03K 17/28 (2006.01)H03K 17/284 (2006.01)H03K 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 144437 23.06.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/050737 15.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/157855 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 14 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
- 14 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
- 14 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ScandiNova Systems AB, Ultunaallén 2A, 756 51 Uppsala, Suède → Nodica Group AB, Typsnittsgatan 15, 754 54 Uppsala, Suède
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
3 entrées antérieures
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 21 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.01.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
Munsonville, NH 03457, US
745 96 Enköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.