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Brevet européen · EP2294832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294832
Numéro de demande
EP08776559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2008
Publié
16 mars 2011
Délivré
11 janv. 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 1/457 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2008/052620 30.06.2008
Publication PCT
WO2010/001193 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 11 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

Parties

Inventeur

SUSAN, Adrian

R-335700 Orastie, RO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.