Procédé de caractérisation d'une orthèse de contention veineuse élastique tricotée

Brevet européen · EP2294974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294974
Numéro de demande
EP10167580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2010
Publié
16 mars 2011
Délivré
7 déc. 2011
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 13/08 (2006.01)
Priorité
FR 0955958 01.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

Bassez, Sophie

91140, Villebon/Yvette, FR

Cros, François

94200, Ivry/Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.