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Brevet européen · EP2295011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2295011
Numéro de demande
EP10176718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2005
Publié
16 mars 2011
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 534753 P 07.01.2004
Divisionnaire de
EP05711258
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

DJO, LLC

1430 Decision Street, Vista, CA 92081, US

Inventeur

Gildersleeve, Richard, E.

Carlsbad CA 92009, US

Nathanson, Jeremy

San Clemente CA 92672, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.