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Brevet européen · EP2295022 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2295022
Numéro de demande
EP09758219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
17 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61J 1/05 (2006.01)
B65D 47/18 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008146209 03.06.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/059340 21.05.2009
Publication PCT
WO2009/147952 10.12.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Inventeur

MIHASHI, Hirokazu

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

YOSHIMURA, Seiji

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

SUZUKI, Kazuko

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

UETAKE, Yorihisa

Nagoya-shi Aichi 457-0039, JP

HOSHI, Norio

Nagoya-shi Aichi 457-0039, JP

MATSUDA, Shinji

Nagoya-shi Aichi 457-0039, JP

KONDO, Hidetoshi

Nagoya-shi Aichi 457-0039, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.