Stapelbares, flaches Tablett
Brevet européen · EP2295329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2295329
- Numéro de demande
- EP10175629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2010
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 556616 10.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
Apps, William P
Alpharetta, FL 30022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.