Stapelbares, flaches Tablett

Brevet européen · EP2295329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2295329
Numéro de demande
EP10175629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2010
Publié
16 mars 2011
Délivré
29 août 2012
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/24 (2006.01)
Priorité
US 556616 10.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Inventeur

Apps, William P

Alpharetta, FL 30022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.