Tür oder Flügel für elektrische Haushaltsgeräte

Brevet européen · EP2295692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2295692
Numéro de demande
EP10169612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2010
Publié
16 mars 2011
Délivré
19 sept. 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
F24C 15/02 (2006.01)
Priorité
IT BO20090547 13.08.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

Via Balzani, 20, 40069 Zola Predosa (BO), IT

Inventeur

Vanini, Angelo

40134 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.