Verbindungsanordnung
Brevet européen · EP2295786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2295786
- Numéro de demande
- EP10168213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2010
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 55/00 (2006.01)F02M 55/02 (2006.01)F16L 17/06 (2006.01)F01L 9/02 (2006.01)F02B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09167159 04.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.