THERMOSTATVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2295839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2295839
Numéro de demande
EP08790193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2008
Publié
16 mars 2011
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/68 (2006.01)
F16K 31/02 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2008/001841 10.07.2008
Publication PCT
WO2010/004606 14.01.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

SUDA, Hiroshi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

KADOSHIMA, Kiyoshi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.