Dispositif de préparation et d'injection d'échantillon

Brevet européen · EP2295961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2295961
Numéro de demande
EP10176283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2010
Publié
16 mars 2011
Délivré
11 oct. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 30/04 (2006.01)
G01N 30/30 (2006.01)
//G01N 30/88 (2006.01)
Priorité
FR 0956237 11.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

BUCH, Arnaud

75019, PARIS, FR

STERNBERG, Robert

94230, THIAIS, FR

CHAZANOEL, Pascale

31280, DREMIL-LAFAGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.