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Brevet européen · EP2296101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296101
Numéro de demande
EP10187237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2006
Publié
16 mars 2011
Délivré
19 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
A01K 11/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G01V 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0525623 16.12.2005
GB 0611243 08.06.2006
US 758535 P 13.01.2006
Divisionnaire de
EP06820666
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  8. 4 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.04.2020

4 entrées antérieures
  1. 4 avr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Cambridge Resonant Technologies Ltd, 83 Rampton Road,, CB24 8TJ Cottenham, Cambridge, Royaume-Uni → SureFlap Limited, Unit 7, Irwin Centre, Scotland Road, Dry Drayton, Cambridge, Cambridgeshire, CB23 8AR, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 04.04.2020

  2. 29 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Hill, Nicholas Patrick Roland, 227 High Street, Cottenham, Cambridge, Cambridgeshire CB4 8QP, Royaume-Uni → Cambridge Resonant Technologies Ltd, 83 Rampton Road,, CB24 8TJ Cottenham, Cambridge, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 29.12.2015

  3. 11 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2012

  4. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

SureFlap Limited

Unit 7, Irwin Centre Scotland Road, Dry Drayton, Cambridge, Cambridgeshire, CB23 8AR, GB

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Hill, Nicholas Patrick Roland

Cambridge, Cambridgeshire CB4 8QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.