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Brevet européen · EP2296310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296310
Numéro de demande
EP10251518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2010
Publié
16 mars 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/18 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
GB 0915897 10.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

Menzies, Rupert

Weybridge, Addlestone Surrey KT15 2NX, GB

Pritchard, Ben

Reading Berkshire RG2 0SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.