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Brevet européen · EP2296494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2296494
Numéro de demande: EP09766866
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Maintenu sous une forme modifiée
Déposé: 15 juin 2009
Publié: 23 mars 2011
Délivré: 7 mars 2012
Fin de la protection au plus tard: 14 juin 2029
Prochaine annuité due: 30 juin 2027
Classes CIB: A23L 1/29 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
Priorité: EP 08158336 16.06.2008
EP 08163478 02.09.2008
US 93548 P 02.09.2008
Demande PCT: PCT/NL2009/050343 15.06.2009
Publication PCT: WO2009/154448 23.12.2009
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
7 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

N.V. Nutricia

Eerste Stationsstraat 186, 2712 HM Zoetermeer, NL

Inventeur

VAN BAALEN, Antonie

NL-6843 RC Arnhem, NL

VERDURMEN, Rudolph Eduardus Maria

NL-3571 JB Utrecht, NL

VAISMAN, Nachum

76854 Israël, IL

BOEHM, Günther

04107 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.