VERBESSERUNGEN BEI ODER IN BEZUG AUF GLEITSTÜTZEN

Brevet européen · EP2296508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296508
Numéro de demande
EP09761983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
28 janv. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/08 (2006.01)
A47B 88/10 (2006.01)
Priorité
GB 0810896 13.06.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001476 12.06.2009
Publication PCT
WO2009/150434 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Titulaire

Accuride International Limited

Liliput Lane Brackmills Industrial Estate, Northampton NN4 7AS, GB

Inventeur

JEAKINGS, Rodney

Northampton NN4 7AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.