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Brevet européen · EP2296513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296513
Numéro de demande
EP09746151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
IT TO20080361 14.05.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/005578 13.05.2009
Publication PCT
WO2009/138856 19.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

N&W Global Vending S.p.A.

Via Roma 24, Valbrembo, IT

Inventeur

MAGNO, Alessandro

I-24030 Brembate Sopra, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.