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Brevet européen · EP2296530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296530
Numéro de demande
EP09757885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/267 (2006.01)
Priorité
GB 0810446 06.06.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/006102 04.06.2009
Publication PCT
WO2009/147532 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

DHONNEUR, Gilles

F-94420 Le Plessis Trevise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.