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Brevet européen · EP2296530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2296530
- Numéro de demande
- EP09757885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/267 (2006.01)
- Priorité
- GB 0810446 06.06.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/006102 04.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/147532 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
DHONNEUR, Gilles
F-94420 Le Plessis Trevise, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.