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Brevet européen · EP2296567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296567
Numéro de demande
EP09759565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
12 mars 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 59543 06.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/046492 05.06.2009
Publication PCT
WO2009/149407 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Simpirica Spine, Inc.

1680 Bayport Avenue, San Carlos, CA 94070, US

Inventeur

FIELDING, Louis

San Carlos CA 94070, US

MALANDAIN, Hugues

Mountain View CA 94043, US

BENNETT, Ian

San Francisco, CA 94109, US

ALAMIN, Todd

Woodside CA 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.