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Brevet européen · EP2296618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296618
Numéro de demande
EP09765912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
18 mars 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 5/06 (2006.01)
A61Q 5/12 (2006.01)
A61K 8/85 (2006.01)
Priorité
US 129333 19.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/057646 19.06.2009
Publication PCT
WO2009/153333 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

FOSTER, Stephen

Hattiesburg Mississippi 39401, US

LOCHHEAD, Robert

Hattiesburg Mississippi 39402, US

MAINI, Adarsh

Stefphens City Virginia 22655, US

WEBER, Dirk

CH-4153 Reinach

DERKS, Franciscus Johannes Marie

NL-6093 DL Heythuysen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.