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Brevet européen · EP2296619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2296619
- Numéro de demande
- EP09765913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/06 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61K 8/72 (2006.01)A61K 8/85 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 129334 19.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057647 19.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/153334 23.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
DERKS, Franciscus Johannes Marie
NL-6093 DL Heythuysen, NL
FOSTER, Stephen
Hattiesburg Mississippi 39401, US
LOCHHEAD, Robert
Hattiesburg Mississippi 39402, US
MAINI, Adarsh
Strasburg Virginia 22657, US
WEBER, Dirk
CH-4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.