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Brevet européen · EP2296717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296717
Numéro de demande
EP09749768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/46 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20080303 19.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/055921 15.05.2009
Publication PCT
WO2009/141278 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Emodial S.r.l.

Via Finati snc, 44100 Cassana (Ferrara), IT

Inventeur

PECORARI, Gianni

41037 Mirandola (Modena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.