VERABREICHUNGSVORRICHTUNG MIT BERÜHRUNGSSENSOR
Brevet européen · EP2296728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2296728
- Numéro de demande
- EP09737871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 avr. 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)H03K 17/955 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- EP 08155464 30.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003089 29.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/132827 05.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
FRIEDLI, Kurt
68259 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.