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Brevet européen · EP2296798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296798
Numéro de demande
EP10717502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2010
Publié
23 mars 2011
Délivré
18 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01J 2/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009014328 21.03.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000352 18.03.2010
Publication PCT
WO2010/108485 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Titulaire

Glatt Systemtechnik GmbH

Grunaer Weg 26, 01277 Dresden, DE

Inventeur

PRITZKE, Heinz

01737 Kesselsdorf OT Braunsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.