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Brevet européen · EP2296838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2296838
Numéro de demande
EP09753709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 51/02 (2006.01)
B23D 55/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008002066 29.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/053709 30.03.2009
Publication PCT
WO2009/144054 03.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

DELFINI, Stefano

CH-2544 Bettlach

KOEDER, Thilo

70839 Gerlingen, DE

PLATZER, Joachim

71686 Remseck-Hochberg, DE

HOFFMANN, Ulli

75223 Niefern-Oeschelbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.