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Brevet européen · EP2296946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2296946
- Numéro de demande
- EP09765836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 29 mai 2013
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)H05K 1/14 (2006.01)B60S 1/08 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008028977 18.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057459 16.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/153256 23.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
RÖHR, Michael
44265 Dortmund, DE
HAGEN, Frank
58511 Lüdenscheid, DE
WEBER, Thomas
58513 Lüdenscheid, DE
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