NOUVEAU SYSTEME DE TRANSFERT D'ACIDE NUCLEIQUE

Brevet européen · EP2297176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297176
Numéro de demande
EP09761895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/00 (2006.01)
C07H 21/02 (2006.01)
A61K 31/7088 (2006.01)
Priorité
FR 0853205 16.05.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050887 14.05.2009
Publication PCT
WO2009/150344 17.12.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 15 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  3. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris Cedex 16, FR

Université Paris-Sud

Universite Paris-Sud

15, rue Georges Clémenceau, 91400 Orsay, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

COUVREUR, Patrick

F-91140 Villebon Sur Yvette, FR

DESMAELE, Didier

F-94260 Fresnes, FR

RAOUANE, Mouna

F-75018 Paris, FR

MASSADE, Liliane

F-94230 Cachan, FR

MALVY, Claude

F-91800 Boussy Saint Antoine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.