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Brevet européen · EP2297292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297292
Numéro de demande
EP09757153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12M 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008025968 30.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003255 07.05.2009
Publication PCT
WO2009/146769 10.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.05.2020

  6. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Sartorius Stedim Biotech GmbH

August-Spindler-Strasse 11, 37079 Göttingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HELLWIG, Gerid

37083 Göttingen, DE

REIF, Oscar-Werner

30173 Hannover, DE

NOACK, Ute

37079 Göttingen, DE

VAN DEN BOOGAARD, Jürgen

37127 Dransfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.