WERKSTÜCKTRÄGER
Brevet européen · EP2297375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297375
- Numéro de demande
- EP09761427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C23C 14/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 884082008 11.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003998 04.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/149864 17.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
ESSER, Stefan
52072 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.