COMPOSITION ADDITIVE POUR AUXILIAIRES TEXTILES
Brevet européen · EP2297394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297394
- Numéro de demande
- EP09746146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 13/256 (2006.01)D06M 13/368 (2006.01)D06M 13/432 (2006.01)D06M 10/08 (2006.01)D06M 13/262 (2006.01)D06P 5/20 (2006.01)D06P 3/24 (2006.01)D06C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0802572 13.05.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/005570 12.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/138851 19.11.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
FRELECHOUX, Richard
F-14920 Mathieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.