CELLULOSEHALTIGES PRODUKT

Brevet européen · EP2297398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2297398
Numéro de demande: EP09765805
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 15 juin 2009
Publié: 23 mars 2011
Délivré: 25 sept. 2013
Radié: 30 juin 2014
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: D21H 17/25 (2006.01)
D21H 27/10 (2006.01)
D21H 17/24 (2006.01)
D21H 21/54 (2006.01)
Priorité: EP 08158391 17.06.2008
US 73149 P 17.06.2008
Demande PCT: PCT/EP2009/057322 15.06.2009
Publication PCT: WO2009/153225 23.12.2009
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

HEIJNESSON-HULTÉN, Anette Monica

S-443 39 Lerum, SE

SOLHAGE, Fredrik

S-504 70 Borås, SE

SANDSTRÖM, John

S-444 60 Stora Höga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.