SCHAUMSTOFF-DICHTSTREIFEN
Brevet européen · EP2297411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297411
- Numéro de demande
- EP09745644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/68 (2006.01)E06B 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008023375 13.05.2008DE 102008055505 10.12.2008DE 102009013107 13.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/054655 20.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/138311 19.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
NAUCK, Helmar
12557 Berlin, DE
KOMMA, Markus
93128 Regenstauf, DE
KÖPPL, Alfred
92431 Neunburg v.W., DE
WÖRMANN, Frank
59192 Bergkamen, DE
BIRKELBACH, Jörg
51399 Burscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.