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Brevet européen · EP2297421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297421
Numéro de demande
EP09737752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
12 mars 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
12 août 2015
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/63 (2015.01)
E05F 15/611 (2015.01)
E06B 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008021147 28.04.2008
DE 102008025757 29.05.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/075012 12.03.2009
Publication PCT
WO2009/132644 05.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 22 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  3. 30 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  4. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Kaba Gallenschütz GmbH

Nikolaus-Otto-Strasse 1, 77815 Bühl, DE

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

EICHNER, Harald

77963 Schwanau-Ottenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.