KRAFTSTOFFEINSPRITZSYSTEM FÜR EINEN KOLBENMOTOR
Brevet européen · EP2297448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297448
- Numéro de demande
- EP09757669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F02M 63/02 (2006.01)F02M 55/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20085557 05.06.2008
- Demande PCT
- PCT/FI2009/050448 27.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/147291 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
JAY, David C.
FI-66500 Vähäkyrö, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.