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Brevet européen · EP2297491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297491
Numéro de demande
EP09751441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
US 55056 21.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/044627 20.05.2009
Publication PCT
WO2009/143213 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Inventeur

BAKALCHUK, Vladimir

Skokie, IL 60077, US

SHAMSELDIN, Elhanafi

Des Plaines IL 60016, US

DELRAHIM, Joe

Deerfield IL 60015, US

HOSKING, Paul

Kildeer IL 60047, US

SAVIO, Joseph, L.

Des Plaines IL 60016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.