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Brevet européen · EP2297527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297527
Numéro de demande
EP09742206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
5 juil. 2017
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/15 (2006.01)
F24F 11/04 (2006.01)
F16K 17/36 (2006.01)
Priorité
FI 20085436 09.05.2008
Demande PCT
PCT/FI2009/050371 07.05.2009
Publication PCT
WO2009/136006 12.11.2009
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  3. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Titulaire

Temet Oy

Temet OY

Asentajankatu 3, 00880 Helsinki, FI

Inventeur

KARKKULAINEN, Timo

FI-01760 Vantaa, FI

NIKKINEN, Jari

FI-05880 Hyvinkää, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.