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Brevet européen · EP2297538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297538
- Numéro de demande
- EP09746088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F28D 20/00 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0808930 16.05.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050449 30.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/138771 19.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 2 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 8 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 28 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.11.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
BISSELL, Andrew
Macmerry Edinburgh EH33 1RY, GB
FIELD, John
Macmerry Edinburgh EH33 1RY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.