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Brevet européen · EP2297546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297546
Numéro de demande
EP09757822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
19 sept. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01Q 10/06 (2010.01)
G01Q 20/02 (2010.01)
G01B 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 0810389 06.06.2008
GB 0822505 10.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050637 08.06.2009
Publication PCT
WO2009/147450 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Infinitesima Limited

1 Hitching Court Blacklands Way, Abingdon OX14 1RG, GB

Inventeur

HUMPHRIS, Andrew

Oxfordshire OX14 3PF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.