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Brevet européen · EP2297600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297600
Numéro de demande
EP09784711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
15 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02B 6/02 (2006.01)
G21K 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0813090 17.07.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001756 17.07.2009
Publication PCT
WO2010/007371 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 27 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

  6. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

MARCHINGTON, Robert

North Haugh Fife KY16 9SS, GB

PRAVEEN, Ashok

North Haugh Fife KY16 9SS, GB

KISHAN, Dholakia

North Haugh Fife KY16 9SS, GB

CIZMAR, Tomas

Cupar Fife KY15 5YL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.