OPTISCHE FALLE
Brevet européen · EP2297600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297600
- Numéro de demande
- EP09784711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 15 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/02 (2006.01)G21K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0813090 17.07.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001756 17.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/007371 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
- 15 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Inventeur
North Haugh Fife KY16 9SS, GB
North Haugh Fife KY16 9SS, GB
North Haugh Fife KY16 9SS, GB
Cupar Fife KY15 5YL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.