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Brevet européen · EP2297640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297640
Numéro de demande
EP09739245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
US 151156 02.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/002715 01.05.2009
Publication PCT
WO2009/134442 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 8 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  5. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

SALINAS, James, J.

College Station, TX 77845, US

EVANS, Kenneth, M.

College Station, TX 77845, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.