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Brevet européen · EP2297835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297835
Numéro de demande
EP09777114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
24 avr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
Priorité
DE 102008032844 14.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/005033 10.07.2009
Publication PCT
WO2010/006737 21.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Hanning Elektro-Werke GmbH & Co. KG

Holter Strasse 90, 33813 Oerlinghausen, DE

Inventeur

AMRHEIN, Wolfgang

A-4100 Ottensheim, AT

DE LA HAYE, Ralf

33604 Bielefeld, DE

SILBER, Siegfried

A-4202 Kirchschlag, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.