FREMDERREGTE ELEKTRISCHE SYNCHRONMASCHINE
Brevet européen · EP2297843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2297843
- Numéro de demande
- EP09776597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 mai 2009
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 8 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02P 9/30 (2006.01)H02K 19/38 (2006.01)G08C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008032210 09.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003306 09.05.2009
- Publication PCT
- WO2010/003474 14.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 19 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2024
- 24 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 19 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
- 8 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
76676 Graben-Neudorf, DE
68723 Schwetzingen, DE
D-71272 Renningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.