VERBESSERTES AKUSTISCHES GERÄT

Brevet européen · EP2297975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2297975
Numéro de demande
EP09766152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2009
Publié
23 mars 2011
Délivré
13 déc. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/04 (2006.01)
H04R 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 0811015 17.06.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050681 16.06.2009
Publication PCT
WO2009/153591 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

New Transducers Limited

Regus House 1010 Cambourne Business Park, Cambourne, Cambs CB23 6DP, GB

Inventeur

BANK, Graham

Suffolk IP12 4AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.