Klappbettstuhl

Brevet européen · EP2298134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2298134
Numéro de demande
EP10163957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2010
Publié
23 mars 2011
Délivré
23 mai 2012
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/04 (2006.01)
A47C 17/70 (2006.01)
A47G 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 0916612 22.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  3. 23 mai 2012

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Titulaire

Catchum 88 Limited

Lower Road, Hockley, Essex SS5 5LR, GB

Inventeur

Nash, Kevin

Hockley, Essex SS5 5LR, GB

Preneur de licence

Kevin Nash Group

1 Nelson Street, Southend on Sea Essex SS1 1EG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.