Sortierverfahren und Sortiervorrichtung
Brevet européen · EP2298679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2298679
- Numéro de demande
- EP10010341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2006
- Publié
- 23 mars 2011
- Délivré
- 25 juin 2014
- Radié
- 19 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 29/60 (2006.01)B65H 29/62 (2006.01)B65H 43/00 (2006.01)G01G 11/00 (2006.01)B65G 47/34 (2006.01)B65H 31/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005060308 16.12.2005
- Divisionnaire de
- EP06021961
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo Garvens GmbH, Kampstrasse 7, 31180 Gießen, Allemagne → Mettler Toledo Garvens GmbH, Kampstrasse 7, 31180 Giesen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 25 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
Parties
Inventeur
21033 Hamburg, DE
30952 Ronnenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.